Vie municipale | Conseil municipal
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 6 juillet 2023

01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

03 - CORRESPONDANCE

3.1  CLUB PLEIN AIR LE MORILLON DEMANDE AIDE FINANCIÈRE

04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

4.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 8 JUIN 2023

05 - TRÉSORERIE

5.1  RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISÉES

5.2  DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER 2022

5.3  AFFECTATION D'UNE SOMME AU FOND RÉSERVÉ POUR LES DÉPENSES LIÉES À LA TENUE D'UNE ÉLECTION

5.4  DÉMISSION DIRECTRICE GÉNÉRALE ET GREFFIÈRE-TRÉSORIÈRE

5.5  DÉMARCHE AUPRÈS DE LA FQM ET DE L'UMQ - INTERVENTION RELATIVEMENT AUX RETARDS DES DÉPÔTS DES ÉTATS FINANCIERS

5.6  NOMINATION D'UNE DIRECTRICE GÉNÉRALE PAR INTÉRIM

5.7  MANDAT ACTE NOTARIÉ VENTE POUR TAXES

06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE

6.1  AIDE FINANCIÈRE SYSTÈME DE POMPAGE EAUX USÉES

07- SÉCURITÉ PUBLIQUE

7.1  

08 - TRAVAUX PUBLICS

8.1  ENTÉRINER DÉPENSE RÉPARATION PONCEAU RUE BOISVERT

09 - AQUEDUC ET EAUX USÉES

9.1  

10 - LOISIRS-TOURISME

10.1  VERSEMENT SUBVENTION CORPORATION TOURISTIQUE SOCIO-ÉCONOMIQUE

11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

11.1  

12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

12.1  APPEL D'OFFRES POUR COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE - PROJET DE CONTOURNEMENT DE LA ROUTE 138

12.2  MANDAT BIOLOGISTE - CARACTÉRISATION ÉCOLOGIQUE

12.3  MANDAT CONTRAT ARPENTEUR - LIMITE DES HAUTES EAUX

13 - LÉGISLATION

13.1  

14 - AFFAIRES NOUVELLES

14.1  

15 - VARIA

15.1  

16 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

17.1  CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE