Conseil | Séance ordinaire - 9 février 2023

01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

03 - CORRESPONDANCE

  

04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

4.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 12 JANVIER 2023

05 - TRÉSORERIE

5.1  RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISÉES

5.2  AUTORISATION DE DÉPENSES COMPTES MOLSON ET LABATT

5.3  DOSSIER COUR DU QUÉBEC, DIVISION PETITES CRÉANCES, ROBERT LÉTOURNEAU

5.4  DEMANDE DE CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA TABLE LOCALE DE CONCERTATION DES AINÉS

06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE

  

07- SÉCURITÉ PUBLIQUE

  

08 - TRAVAUX PUBLICS

8.1  JOURNALIER AU DÉNEIGEMENT

09 - AQUEDUC ET EAUX USÉES

9.1  AUTORISATION PAIEMENT FACTURE S.N.C. LAVALIN

10 - LOISIRS-TOURISME

10.1  AUTORISATION DE DEMANDES DE SUBVENTIONS ACTIVITÉS SEMAINE DE RELÂCHE

10.2  DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME EMPLOIS D'ÉTÉ CANADA 2023

10.3  AUTORISATION DEMANDE DE SUBVENTIONS ÉQUIPEMENTS SALLE DE QUILLES

11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

  

12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

12.1  DEMANDE D'INCLUSION AU ZONAGE AGRICOLE

12.2  SIGNATURE ENTENTE INTERMUNICIPALE PARTAGE D'UN EMPLOYÉ AFFECTÉ AU POSTE D'INSPECTEUR EN URBANISME

13 - LÉGISLATION

13.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT NO. 23-01 AYANT POUR OBJET DE DÉTERMINER LES TAUX DE TAXES ET DES SERVICES POUR L'ANNÉE 2023

13.2  ADOPTION DU RÈGLEMENT NO. 23-02 FIXANT LES MODALITÉS POUR LE SERVICE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

13.3  AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NO. 23-03 CONCERNANT LA DÉMOLITION D'IMMEUBLES

13.4  DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT NO. 23-03 CONCERNANT LA DÉMOLITION D'IMMEUBLES

14 - AFFAIRES NOUVELLES

14.1  ACHAT ORDINATEUR BIBLIOTHÈQUE

15 - VARIA

  

16 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

17.1  CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE