Conseil | Séance ordinaire

Conseil | Séance ordinaire - 12 janvier 2023

01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE

02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

03 - CORRESPONDANCE

04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

4.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 8 DÉCEMBRE 2022

4.2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 DÉCEMBRE 2022

05 - TRÉSORERIE

5.1 RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISÉES

5.2 ENTÉRINER PAIEMENT CONSTRUCTION S.R.

5.3 PAIEMENTS PRÉAUTORISÉS POUR L'ANNÉE 2023

5.4 OMH - OCTROI D'UNITÉS SUPPLÉMENTAIRES AU LOYER D'URGENCE

5.5 AUTORISATION PAIEMENT TREMBLAY BOIS MIGNEAULT LEMAY

06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE

6.1

07- SÉCURITÉ PUBLIQUE

7.1

08 - TRAVAUX PUBLICS

8.1 AUTORISATION ACHAT PIÈCES SOUFFLEUSE D40

09 - AQUEDUC ET EAUX USÉES

9.1 AUTORISATION PAIEMENT FACTURE SNC LAVALIN

10 - LOISIRS-TOURISME

10.1

11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

11.1 SERVICES DE PREMIÈRE LIGNE - DEMANDE AU CISSS DE LA CÔTE-NORD

12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

12.1

13 - LÉGISLATION

13.1 DÉPÔT DU PROJET DU RÈGLEMENT 23-01 AYANT POUR OBJET DE DÉTERMINER LES TAUX DE TAXES ET DES SERVICES POUR L'EXERCICE FINANCIER 2023

13.2 AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT 23-02 FIXANT LES MODALITÉS POUR LE SERVICE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

13.3 DÉPÔT PROJET DE RÈGLEMENT 23-02 FIXANT LES MODALITÉS POUR LE SERVICE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES