Vie municipale | Conseil municipal
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 12 janvier 2023

01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

03 - CORRESPONDANCE

  

04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

4.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 8 DÉCEMBRE 2022

4.2  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 DÉCEMBRE 2022

05 - TRÉSORERIE

5.1  RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISÉES

5.2  ENTÉRINER PAIEMENT CONSTRUCTION S.R.

5.3  PAIEMENTS PRÉAUTORISÉS POUR L'ANNÉE 2023

5.4  OMH - OCTROI D'UNITÉS SUPPLÉMENTAIRES AU LOYER D'URGENCE

5.5  AUTORISATION PAIEMENT TREMBLAY BOIS MIGNEAULT LEMAY

06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE

6.1  

07- SÉCURITÉ PUBLIQUE

7.1  

08 - TRAVAUX PUBLICS

8.1  AUTORISATION ACHAT PIÈCES SOUFFLEUSE D40

09 - AQUEDUC ET EAUX USÉES

9.1  AUTORISATION PAIEMENT FACTURE SNC LAVALIN

10 - LOISIRS-TOURISME

10.1  

11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

11.1  SERVICES DE PREMIÈRE LIGNE - DEMANDE AU CISSS DE LA CÔTE-NORD

12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

12.1  

13 - LÉGISLATION

13.1  DÉPÔT DU PROJET DU RÈGLEMENT 23-01 AYANT POUR OBJET DE DÉTERMINER LES TAUX DE TAXES ET DES SERVICES POUR L'EXERCICE FINANCIER 2023

13.2  AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT 23-02 FIXANT LES MODALITÉS POUR LE SERVICE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

13.3  DÉPÔT PROJET DE RÈGLEMENT 23-02 FIXANT LES MODALITÉS POUR LE SERVICE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

14 - AFFAIRES NOUVELLES

  

15 - VARIA

  

16 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

17.1  CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE