Vie municipale | Conseil municipal
Séances du conseil
Conseil | Séance ordinaire - 10 novembre 2022
01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE
02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
2.1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
03 - CORRESPONDANCE
3.1 CORRESPONDANCE
04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
4.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 13 OCTOBRE 2022
05 - TRÉSORERIE
5.1 RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISÉES
5.2 DÉPÔT ÉTATS COMPARATIFS REVENUS ET DÉPENSES
5.3 DEMANDE SERVICE INTERNET CERCLE DES FERMIÈRES
5.4 DEMANDE DE LOCATION TERRAIN DU CENTRE DES SERVICES DE L'ESTUAIRE
5.5 PAIEMENT FACTURE COSIGMA
5.6 ENTENTE DE SERVICE 9-1-1 PROCHAINE GÉNÉRATION
5.7 PAIEMENT FACTURE CONSTRUCTION S.R.
5.8 DEMANDE DON MAISON DE LA FAMILLE DE LONGUE-RIVE
5.9 AFFECTATION MONTANT CPE TEMPORAIRE
06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE
6.1
07- SÉCURITÉ PUBLIQUE
7.1
08 - TRAVAUX PUBLICS
8.1 DEMANDE D'UTILISATION TERRAIN MUNICIPAL POUR ENTREPOSAGE NEIGE
8.2 ACHAT SOUFFLEUSE À NEIGE
8.3 APPEL CANDIDATURE - JOURNALIER DÉNEIGEMENT
09 - AQUEDUC ET EAUX USÉES
9.1 PAIEMENT FACTURE ESTIMATION RUE CÔTÉ ET DU FLEUVE
9.2 PAIEMENT FACTURE 1629288 SNC LAVALIN INC.
9.3 PAIEMENT FACTURE 1629289 SNC LAVALIN INC.
9.4 RÉCEPTION DÉFINITIVE DES OUVRAGES AQUEDUC, ÉGOUTS, VOIRIE ET ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES
10 - LOISIRS-TOURISME
10.1
11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE
11.1 APPUI ET MISE EN OEUVRE DE LA DÉCLARATION DES NATIONS-UNIES SUR LES DROITS DES PEUPLES AUTOCHTONES
12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
12.1 DEMANDE D'APPUI - POLITIQUE NATIONALE DE L'ARCHITECTURE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
13 - LÉGISLATION
13.1 ADOPTION DU RÈGLEMENT NO.22-03 ÉDICTANT LE CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE LONGUE-RIVE
13.2 ADOPTION DU RÈGLEMENT NO.22-05 SUR LES MODALITÉS DE PUBLICATION DES AVIS PUBLICS DE LA MUNICIPALITÉ DE LONGUE-RIVE
14 - AFFAIRES NOUVELLES
14.1
15 - VARIA
15.1
16 - PÉRIODE DE QUESTIONS
16.1 PÉRIODE DE QUESTIONS
17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE
17.1 CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE
